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Rappel: le CIRC (Centre International Recherche Cancer) a déclaré que: Les cancers du larynx, de l'estomac et des ovaires pouvaient être imputables à l'amiante d'une manière avérée. Malheureusement ces pathologies ne figurent pas dans un des tableau des...
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La déclaration de maladie professionnelle (MP) demande le maximum de précisions. Selon les dernières statistiques on estime à 600 / 800 millions d'euros les conséquences des sous déclarations de maladies professionnelles. Les causes sont multiples: -...
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Objet Source Remarques Déclaration MP Communication des pièces à la caisse Article R. 441-13 Code SS Circ 02/010 ANDEVA Principe du contradictoire : Dès lors qu’une personne dépose un dossier d’AT ou de MP, elle peut obtenir à tout moment la communication...
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Objet Source Remarques Rente Ayant (s) droit : Point de départ de la rente à compter du décès que la MP soit reconnue avant ou après le décès Circ : 01/09 ANDEVA Dans ce cas précis il convient de vérifier la date de départ de la rente Augmentation de...
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