/image%2F0807711%2Fob_3ebd1f_001.jpg)
/image%2F0854918%2F20150609%2Fob_806cfe_concarneau.jpg)
www.eradication-amiante.com
Le ministère de la Culture et de la Communication met en ligne une circulaire, adressée le 5 août 2015 aux préfets et directeurs des services d'archives, relative aux préconisations pour la prise en compte du risque d'exposition à l'amiante dans les services d'archives. Plusieurs éléments expliquent la diffusion de cette circulaire : l'existence avérée d'un risque amiante lié à la manipulation d'archives contaminées, mais aussi "la déclaration récente d'une maladie professionnelle pour un agent ayant exercé dans un service d'archives, ainsi que les réponses à l'enquête menée au sein du réseau des archives par le groupe Amiante issu du CHSCT
Deux cas de figure : les entrées d'archives... La circulaire commence par rappeler les contours et les spécificités du risque amiante. En matière de bâtiment, les services d'archives ne présentent pas de particularités par rapport à l'ensemble des bâtiments et les mesures à prendre et le suivi à mettre en place sont ceux prévus par le droit commun. (oui mais on sait que la réglementation n'est pas adaptée, un seuil de gestion à hauteur de 5 f / l ne mets pas les personnes qui se trouvent dans les locaux en sécurité) En revanche, il existe bien un risque spécifique aux services d'archives . En effet, "les documents d'archives, cartons de conditionnement et archives elles mêmes, conservés dans ces immeubles bâtis, peuvent avoir été contaminés par l'amiante lors de leur stockage dans un bâtiment contenant des matériaux amiantés dégradés ou à la suite de travaux et/ou de manipulations d'archives contaminées ayant entraîné la dispersion de fibres". La circulaire prévoit donc deux cas de figure. Le premier concerne les entrées d'archives.. . . ... et les fonds déjà collectés Second cas de figure : les fonds déjà collectés. Pour ces derniers, la circulaire prévoit que, lors du récolement topographique des fonds d'archives - réalisé à la prise de fonction du directeur ou du responsable du service -, le récolement sanitaire devra prendre spécifiquement en compte le risque amiante, par le biais d'une analyse par sondages.
L a circulaire rappelle , - l'importance de l'éradication mais aussi de la surveillance médicale (médecin de prévention) et le suivi post exposition, qui doivent être mis en place en application des textes en vigueur dans les 3 fonctions publiques: d'Etat - territoriale et hospitalière. - la diffusion prochaine d'un manuel sur la question rappelant les obligations incombant aux services des archives en matière de formation des personnels, et d'informations à faire circuler dans le rapport annuel des services à présenter au CHSCT - elle propose un modèle d'un "volet Amiante" pour les bordereau des versements d'archives. Cette dernière partie est très importante et correspond à nos demandes. jusqu'à ce jour, le suivi post exposition et post professionnel présentaient les mêmes lacunes que dans les autres secteurs d'activité. Espérons une mise en place rapide