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Le taux d'IPP, évalue la réduction de
capacité de travail et sert de base au calcul de la rente. La caisse doit tenir compte:
- de la nature de l'infirmité suite à la pathologie,
- de l'état général, de l'âge,
- des facultés physiques et mentales,
- des aptitudes et des qualités professionnelles de la victime
Évaluation du taux d'IPP : le taux est déterminé en fonction:
- de la maladie diagnostiquée (tableau 30 o u 30 bis),
- de la déficience respiratoire (EFR épreuves fonctionnelles respiratoires)
- du barème indicatif d'invalidité des Maladies Professionnelles, qui donne les critères précis relatifs à la pathologie déclarée (décret n°99-323 du 27 avril 1999) ,
Révision du taux d'IPP
Le taux d'IPP peut être révisé en cas d'aggravation de l'état de santé de la victime:
- soit à l'initiative de l'assuré( le titulaire de la rente peut demander la révision du taux à tous moiments pendant les deux premières années qui suivent la consolidation. Passé ce délai, la révision ne peut être effectuée annuellement)
- soit à celle des ayants droit d'une victime décédée
- éventuellement par la caisse
- de la nature de l'infirmité suite à la pathologie,
- de l'état général, de l'âge,
- des facultés physiques et mentales,
- des aptitudes et des qualités professionnelles de la victime
Évaluation du taux d'IPP : le taux est déterminé en fonction:
- de la maladie diagnostiquée (tableau 30 o u 30 bis),
- de la déficience respiratoire (EFR épreuves fonctionnelles respiratoires)
- du barème indicatif d'invalidité des Maladies Professionnelles, qui donne les critères précis relatifs à la pathologie déclarée (décret n°99-323 du 27 avril 1999) ,
Révision du taux d'IPP
Le taux d'IPP peut être révisé en cas d'aggravation de l'état de santé de la victime:
- soit à l'initiative de l'assuré( le titulaire de la rente peut demander la révision du taux à tous moiments pendant les deux premières années qui suivent la consolidation. Passé ce délai, la révision ne peut être effectuée annuellement)
- soit à celle des ayants droit d'une victime décédée
- éventuellement par la caisse